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Marques déposées par monsieur Gilles DEBAT
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Biothread
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Biothread
Monsieur Gilles DEBAT

Numéro de dépôt :
4491342
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Biothread de Gilles DEBAT

Présentation de la marque Biothread

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par monsieur Gilles DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biothread »

Le déposant est monsieur Gilles DEBAT domicilié(e) 22 Rue Alain peronneau - 33830 - BELIN BELIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Viticole FRA, Monsieur Gilles DEBAT domicilié(e) 22 Rue Alain Peronneau - 33830 - BELIN BELIET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Gilles DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : Proteck Plan


Monsieur Gilles DEBAT - 22 Rue Alain peronneau - 33830 - BELIN BELIET - France


Agence Viticole FRA, Monsieur Gilles DEBAT - 22 Rue Alain Peronneau - 33830 - BELIN BELIET - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 4 septembre 2020 - Rejet total n°794373 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Papier ;

Liens non métalliques à usage agricole.